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A053_2026_NOMINATION_MEMBRES_CIAS
- 27 Mai 2026
- Français
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Consultez les actes réglementaires 2026 de la Communauté de communes
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A053_2026_NOMINATION_MEMBRES_CIAS
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A090_2026_NOMINATION_MEMBRES_CIA
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A069_2026 _ Arrêté prescrivant la modification n°1 du PLUiH
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D019_2026 – Renonciation au droit de préemption urbain dans le cadre de la vente de parcelles classées en zone économique sur le territoire de la commune de Terval
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D020_2026 _ Renonciation au droit de préemption urbain dans le cadre de la vente de parcelles classées en zone économique sur le territoire de la commune de La Châtaigneraie
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D022_2026 _ Modification n°1 au marché de services relatif aux évolutions du PLUiH
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D023_2026 _ Demande de subvention auprès de la MSA dans le cadre des actions parentalité de la semaine de la Petite Enfance
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D024_2026 – Demande de Subvention « ELAN » auprès de la CAF, de la MSA et du Conseil Départemental
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D026_2026_Economie dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme et environnementale utiles au réaménagement de la ZAE des vignes
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D027_2026 _ Approbation du toilettage et des modifications du règlement intérieur de la salle des silènes
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D041_2026 _ Construction du pôle santé communautaire de St Pierre-du-Chemin et de Mouilleron-St-Germain
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D050_2026_CULTURE – RESEAU ARANTELLE – SORTIE DE LIVRES DU FONDS INTERCOMMUNAL
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D052_2026_CULTURE – RESEAU ARANTELLE – DONS DE LIVRES DU FONDS INTERCOMMUNAL
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D053_2026_CULTURE – RESEAU ARANTELLE – DONS DE LIVRES DU FONDS INTERCOMMUNAL
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D060_2026_ENFANCE/JEUNESSE – TOILETTAGE DU RÉGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS LAGUÉPIE
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D069_2026B_FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N° 2 – VIREMENT DE CREDITS N° 1 BUDGET GENERAL
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D074_2026_APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP GEO VENDEE
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D076_2026_CULTURE – RESEAU ARANTELLE – SORTIE DE LIVRES DU FONDS INTERCOMMUNAL
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D077_2026_CULTURE – RESEAU ARANTELLE – DONS DE LIVRES DU FONDS INTERCOMMUNAL
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D078_2026_CULTURE – RESEAU ARANTELLE – DONS DE LIVRES DU FONDS INTERCOMMUNAL