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Urbanisme

2_PDA_Bazoges-en-Pareds_Chateau_fort

  • 4 Février 2026
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Périmètre de protection 500 m à un Périmètre Délimité des Abords pour la commune de Bazoges-en-Pareds

Urbanisme

2_PDA_LC_Maison_Felix_Lionnet

  • 4 Février 2026
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Transcription textuelle
Périmètre Délimité des Abords pour la commune de La Châtaigneraie - Maison du Peintre Felix Lionnet

Urbanisme

2_PDA_MEN_Eglise

  • 4 Février 2026
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Périmètre Délimité des Abords pour la commune de Menomblet - Eglise Notre Dame de l'Assomption

Urbanisme

2_PDA_MSG_Eglise_et_Manoir_de_Vigneau

  • 4 Février 2026
  • Français
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Transcription textuelle
Périmètre Délimité des Abords pour la commune de Mouilleron-St-Germain - Eglise et Manoir de Vigneau

Urbanisme

2_PDA_MSG_Moulin_a_vent

  • 4 Février 2026
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Périmètre Délimité des Abords pour la commune de Mouilleron-St-Germain - Moulin à vent

Urbanisme

2_PDA_SPDC_Eglise

  • 4 Février 2026
  • Français
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Transcription textuelle
Périmètre Délimité des Abords pour la commune de La Châtaigneraie - Maison du peintre Félix Lionnet

Urbanisme

schema-procedure-PDA-VIA-procedure-document-d-urbanisme

  • 4 Février 2026
  • Français
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Procédure de création ou de modification VIA procédure document d'urbanisme

PCAT

ENVIRONNEMENT - HAIES BOCAGERES 2026

  • 20 Janvier 2026
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Transcription textuelle
Formulaire d'aide pour la plantation de haies bocagères

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