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Les documents concernant la révision du PLU d'Antigny

Retrouvez l'ensemble des documents concernant la révision du PLU d'Antigny.

1 - délibérations

  1. 1 Délibération du Conseil Municipal d'Antigny en date du 23 janvier 2018
  1. 2 Arrêté communautaire A2018 007 du 23 février 2018
  1. 3 Arrêté communautaire A2018 060 du 14 septembre 2018

2 - consultations

2.1 Tableau récapitulatif des saisines Personnes Publiques Associées

2.2 Lettre saisine MRAE (DREAL)

2.3 Lettre saisines PPA

2.3.A  CDPENAF

CDPENAF

2-3-B Préfecture à Communauté de communes du Pays de la Gâtine

Lettre saisine Préfecture 

Lettre saisine Région

Lettre saisine Département Vendée

Lettre saisine Chambre Commerce et Industrie

Lettre saisine Chambre Métiers 

Lettre saisine Chambre agriculture

Lettre saisine CNPF

Lettre saisine INAO

Lettre saisine Synd. M. Fontenay Sd Vendée Dévt 

Lettre saisine SCOT agglo bocage bressuirais

Lettre saisine SCOT Agglo. Niortais

Lettre saisine Synd. M. Pays Bocage Vendéen

Lettre saisine SCOT Aunis Atlantique

Lettre saisine SCOT Pays de Gâtine

Lettre saisine SCOT Sud Vendée Littoral

Lettre saisine CC Pays de Pouzauges

Lettre saisine CC Pays Fontenay Vendée

Lettre saisine Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais

Lettre saisine CC Sud Vendée littoral

Lettre saisine CC Pays de Chantonnay 

Lettre saisine CC Pays de Gâtine 

2-3-C Commune de La Châtaigneraie au Centre Routier Départemental

Lettre saisine Commune la Châtaigneraie

Lettre saisine Commune Cezais

Lettre saisine Commune Cheffois

Lettre saisine Commune St Maurice des Noues 

Lettre saisine Commune St Maurice le Girard 

Lettre saisine Commune St Sulpice en Pareds

Lettre saisine Commune Vouvant

Lettre saisine centre routier départemental

 2.4 Avis et décisions

2.4.A MRAe

2.4.B CDPENAF

2.4.C Région Pays de Loire

2.4.D Chambre agriculture

2.4.E CNPF

2.4.F INAO

2.4.G Centre routier départemental

2.4.H Commune de La Châtaigneraie

 2.5 Comptes Rendus

2.5.A Compte rendu de la réunion PPA du 15 juin 2018

2.5.B Compte rendu de la réunion publique du 04 juin 2018

2.5.C Compte rendu de la réunion publique du 22 juin 2018

 2.6 Note d'intention suite à l'avis CDPENAF

3 - rapport de présentation

3.1 Résumé non technique

3.2 Rapport de Présentation

3.3 Orientation d'Aménagement et de Programmation

3.4 Dossier examen cas par cas

4 - règlements

4.1 Règlement écrit

4.2 Règlement Graphique

5 - publicité

5.1 Publicité et réunion publique

5.1.A Support de publicité de la réunion publique du 4 juin 2018 (affiche, flyer, bandeau mail, Facebook, Info Locale)

Affiche Réunion Publique 4 juin

Flyer Réunion publique 4 juin

 Bandeau mail réunion publique 4 juin

 Publication Facebook du 1 juin pour la réunion publique du 4 juin

 Publication Facebook du 4 juin pour la réunion publique du 4 juin

 Publication info local 01.06 OF

5.1.B Support de publicité de la réunion publique du 22 juin 2018 (affiches, flyers, bandeau mail, Facebook)

Affiche Reunion publique 22 juin 

 Flyer Réunion publique 22 juin

 Bandeau Mail réunion publique 22 juin

 Publication Facebook du 18 juin pour la réunion publique du 22 juin

 Publication Facebook du 22 juin pour l\'enquête publique du 22 juin

5.2 Publicité enquête publique - Affiche

5.3 Plan de localisation des affichages

5.4 Attestation de parution presse

5.4.A Attestation parution médialex pour Ouest France et Vendée Agricole du 21 septembre 2018

5.4.B Extrait de parution Ouest France et Vendée Agricole du 21 septembre 2018

Ouest France du 21-09-2018

Vendée Agricole du 21-09-2018

 5.4.C Attestation parution médialex pour Ouest France et Vendée Agricole du 12 octobre 2018

 Ouest France du 12-10-2018

6 - Observations du public

Mercredi 10 octobre 2018

Lundi 22 octobre 2018

Lundi 22 octobre 2018 (2)

Jeudi 25 octobre 2018

Jeudi 25 octobre 2018 (2)

Vendredi 26 octobre 2018

Vendredi 26 octobre 2018 (2)

Vendredi 26 octobre 2018 (3)

 
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